Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Provézon
Earl Ventajol, GFA provaison

Numéro de dépôt :
3996870
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2023
Château de Provézon de Earl Ventajol

Présentation de la marque Château de Provézon

Déposée le 10 avril 2013 par Earl VentajolTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de Provézon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est Earl VentajolTODO domicilié(e) quartier provaison - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Ventajol, M. Ventajol Henri domicilié(e) quartier provaison - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France.

La marque Château de Provézon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Provézon est expirée depuis le 10 avril 2023.

Earl Ventajol a également déposé les autres marques suivantes : Haut de Saint-Pancrace , Domaine Ventajol


Earl Ventajol, GFA provaison - quartier provaison - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France


Earl Ventajol, M. Ventajol Henri - quartier provaison - 30130 - PONT-SAINT-ESPRIT - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins d'appellation d'origine.